Affaire Aioren, où comment insulter sans assumer...

procès opposant 2009-05-27, Aioren au Duché de Bourgogne
Aioren est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)


Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Mesdames et Messires,

Messire Aioren, vous comparaissez aujourd�hui en cette cour afin de répondre de l�accusation d�insulte, de diffamation et de mépris des règles de courtoisie à l�encontre des nobles sur la personne de Messire Erikdejosselinière, Duc de Corbigny et Pair du Royaume.

Les faits ont eu lieu le 7 Avril 1457, dans les couloirs du Château Ducal, lors d�un débat. Voici la preuve des dires de Messire Aioren.

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Il est à noter que Messire Aioren a réitéré ses propos lorsque Messire le Duc de Corbigny a déposé plainte dans le bureau alors occupé par mon prédecesseur.

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Ceci n'est guère en accord avec la position de conseiller ducal exercée par l'accusé, qui, de ce fait, aurait du être modèle dans ses actes.

Ainsi, en vertu des articles Art. 422-4, Art. 422-3 et Art. 13-4 du Code Pénal,

Art. 422-4 � De la diffamation

La diffamation se définit par des propos sans fondement visant à atténuer la crédibilité d�un autre citoyen, bourguignon ou non.
La diffamation est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.

Art. 422-3 � De l�insulte

L�insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen.
L�insulte est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.

Art. 13-4 � Des privilèges de la noblesse
premier alinéa : La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire "Monsieur/Madame le/la Baron(e)/Vicomte(sse)/Duc(hesse)". Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Monsieur/Madame le/la" et s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Duc(hesse)".

second alinéa : Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable tout de même).



Messire Aioren, je vous accuse d�insulte, de diffamation et de manquement aux règles élémentaires de courtoisie envers un noble.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :

Avocat Bâtonnier : Stam

Avocats titulaires-
Angelique0309
Charles_VII
Zazina
-Avocats stagiaires-
Azuria
Erebot

J�appelle également à la barre Messire le Duc de Corbigny Erikdejosselinière, afin qu�il témoigne des dires à son encontre.

La parole est à la défense.


Fait à Joinville, le 27 Mai 1457
Keltica
Procureur de Bourgogne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Monsieur le juge,

Sur les éléments que vous me présentez, je ne vois nulle trace de diffamation, d'insulte, ni même de manquement aux règles élémentaires de courtoisies envers la noblesse.

J'ai appelé le duc Erikdejossilinière 'monsieur le duc affreux-jojo'. Il s'agit d'un surnom affectueux, sans aucune volonté de porter atteinte à la crédibilité, ni à l'honneur et encore moins à son rang. C'est la raison pour laquelle j'ai bien employé la marque de politesse et de respect 'monsieur le duc'.

Ainsi, sur les éléments présentés, on voit clairement que l'article 13-4 ('Des privilèges de la noblesse') est respecté car j'ai employé le terme 'monsieur le duc'. En conséquence, on ne peut guère retenir l'insulte car aucune insulte n'a été faite vu que la marque de noblesse a été respectée, ce qui d'ores et déjà ne permet plus d'invoquer l'article 422-3 ('De l�insulte').

En outre, on invoque également la diffamation. Autrement dit, on m'accuse d'avoir porté atteinte à la crédibilité d'un autre citoyen bourguignon. Sachant que le terme 'affreux-jojo' est un terme amical et affectueux et que j'ai pris le soin d'y associer l'appellation 'monsieur le duc', le résultat final qu'est 'monsieur le duc affreux-jojo' ne porte en aucun cas atteinte à la crédibilité du duc Erikdejossilinière. Au contraire, cela le rendrait même touchant.

Mais on peut se demander la raison de ce surnom affectueux. Quelques jours auparavant, le duc et moi-même plaisantions dans mon bureau de Commissaire au Commerce.

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Ainsi, c'est donc sans la moindre volonté de nuire et même plutôt dans une optique d'amitié et d'affection, le tout teinté d'un respect sans faille, que je l'ai appelé 'monsieur le duc affreux-jojo'.

Voyant que ma taquinerie était allée trop loin et ayant blessé monsieur le duc, je me suis empressé de lui formuler des excuses dans un lieu public, en l'occurence au palais de justice, afin de clore le malentendu.

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Ainsi, je demande purement simplement la relaxe dans cette affaire car je suis innocent des crimes dont on m'accuse.



(hrp : si les liens ne fonctionnent pas, ils peuvent être envoyé par mp sur le forum principal sur simple demande)

La défense a appelé Angelique0309 à la barre :

*La Baronne d'Ancy le Franc s'avança à la barre des témoins et salua la procureur et le Juge*

Citation :

Votre honneur,

Tout d'abord, je voudrais vous dire que je suis fort étonnée de voir mon client accusé pour des faits qui datent de près de deux mois, alors qu'il est communément accepté et reconnu que le délai raisonnable pour lancer un procès est d'environ un mois.

Je me dois de plus de souligner le fait que la demande de procès date d'une période où vous étiez vous-même procureur, et donc en découlant, je suppose que vous avez largement participé à l'élaboration de cet acte d'accusation. Il me semble pourtant qu'on ne peut être en même temps juge et partie. Permettez moi donc de douter, non de votre intégrité, mais du fait que les droits de mon clients seront respectés.

Je vais à présent vous parler de la personnalité de mon client, qui depuis le début de cette affaire s'en veut de ne pas avoir respecté l'étiquette, permettez moi d'insister sur cette notion, car à aucun moment messire Aioren n'a voulu insulter le Duc de Corbigny, Pair de France.

Messire Aioren a bien utilisé 'messire le Duc' mais a malencontreusement ajouté l'épithète 'affreux jojo' par pure plaisanterie, sans penser à mal.

Pour sa défense je dois avouer que plusieurs personnes écorchent le nom du Duc Erikdejosselinère, tout simplement car il est difficile à mémoriser....mais cela se passe derrière son dos...messire Aioren s'est en fait laissé prendre en parlant ainsi devant le Duc, qui je puis le comprendre s'est senti profondément outré et a eu du mal à comprendre la plaisanterie.

*La Baronne se retourna vers le Duc de Corbigny*

Votre Grâce, je vous prie de croire que les excuses que mon client vous a faites immédiatement après avoir prononcé ces regrettables paroles étaient sincères, messire Aioren cache souvent sa maladresse sous des plaisanteries qu'il est parfois le seul à comprendre, mais cela ne fait pas de lui une mauvaise personne, je puis vous assurer qu'il regrette ses paroles, bien plus que vous ne puissiez l'imaginer, car il ressent un profond respect vis à vis de vous-même, comme nous tous ici, lui qui n'est pas un homme si mauvais, comment avoir le coeur à lui faire porter, par cette condamnationce, un si lourd fardeau pour le restant de sa vie....alors qu'il se bat quotidiennement pour mettre au profit de la Bourgogne ses talents non discutables d'économiste...

*Elle se tourna ensuite vers le Juge*

Votre honneur, je vous conjure d'être magnanime et compréhensif dans cette affaire. Mon client, qui passe tout son temps pour la gloire de la Bourgogne, peut déraper, qui ne le fait pas, mais ne vous laissez pas aveugler par l'aspect extérieur qu'il laisse transparaître. Mon client, regrette, en a tireé la conclusion qu'il fallait en faisant des excuses, et est prêt à les réitérer si besoin en était.

*Le Duc de Josseliniere semblait être lassé de toute cette histoire qui, il est vrai, commençait à dater. Cependant, l'affaire étant engagée, il lui semblait de bon ton de faire en sorte qu'elle soit close, enfin. Ecoutant donc fort distraitement les éternelles explications de messer le CAC de même que la plaidoirie de son amie la Baronne d'Ancy le Franc, il fini par se convaincre qu'il devrait lever son Pairissime séant et de donner à comprendre sa version des faits, sans autre forme de preuve que sa parole de noble de Bourgogne, les paperasseries faisant soi-disant office preuve lui faisant horreur, d'autant, et bien que ce ne fut le cas presentement, que tout le monde savait qu'il n'y avait rien de plus simple que de produire des faux aussi vrais que nature... *Burps* La poularde de la veille avait un peu de mal à passer mais il en fallait bien plus pour lui embrumer l'esprit. Le sourire légèrement de guingoin, Erik se présenta donc enfin à la barre et entama son laïus, n'omettant bien évidemment point les salutations d'usage :*

Dame Procurreur,
Messer Juge,
Ma chère amie Angélique,
Messer CAC, puisqu'il est admis que je ne puis vous oublier dans mes bonjours...

Il va sans dire que ce n'est point contre le conseiller de Bourgogne, pas même contre l'ancien maire, pas plus qu'à l'encontre d'un notable des plus réputés de notre Duché que j'ai décidé de porter plainte ce jourd'hui. Non ! C'est, quelques soient les explications verbeuses de ce privé, contre un individu incapable de la moindre empathie ni déférence à l'égard d'un autre particulier -en l'espèce, moi-même- pour un peu que cet autre là ne partage pas son point de vue.

*Rapide burps emplumé, les servantes ne savent plus déplumer le poulaga de nos jours, reprise de souffle et ça continue*

Or donc, si j'en crois messer notre CAC, déformer un patronyme, y ajouter le qualificatif "affreux", ne prendre que l'entame de mon nom, "Jojo" dixit, répéter cela de maniere réguliere malgré des demandes tout à fait courtoises et sans aucune espece d'acrimonie de ma part (du moins dans un premier temps), le dire et le redire tout aussi bien en la salle du conseil et en ma présence tout autant qu'en gargote durant les élections passées (dois-je penser à une certaine forme d'acharnement puisque je n'étais absolument point présent physiquement à cette époque) tout idem, et avec une veulerie qui confine au délire, que dans votre bureau, Dame Keltica, lequel était alors occupé par notre juste juge, devrions-nous, complétai-je, estimer que cela n'est qu'affectueux ? Que cela me rendrait "touchant" ?

Non point, Messer Juge ! C'est simplement injurieux et futilement dégradant ! Mais, si vous me le permettez, reprenons rapidement les faits :

A deux ou trois reprises, cela m'echappe mais il est vrai que cela remonte un peu, nous eûmes, l'accusé et moi-même, quelques mots relativement amicaux malgré le peu de cas que nous faisons l'un de l'autre par ailleurs. Mais, déjà, l'homme qui est assis devant vous...

* Salut en direction du juge, regard et index vers le CAC*

... Cet homme donc prit plaisir à déformer mon nom sans autre but que de m'atteindre idiotement dans mes chairs. Je lui demandais donc de ne plus agir de telle sorte et qu'ainsi nos moutons -de ceux que mon intendant éleve- seraient bien gardés. Je tachais même de lui montrer par l'exemple qu'il n'aimerait guere plus voir le sien (de nom) arrangé à loisir par quelque individu que ce soit, fut-il Pair de France. Las ! L'homme n'en prit point garde et c'est ainsi qu'au cours d'un débat dans lequel je partageais un point de vue totalement opposé au sien...

*Burps et bref moment de pause. Reprenant :*

... La cour me pardonnera de ne point épiloguer sur le contenu de ce débat, celui-ci relevant du secret ducal. Bref, mon avis ne semblant point être du gout de notre prévenu, celui-ci commença donc à répondre par l'injure et par le déni de mes opinions tout autant que de mes connaissances du Royaume, se retranchant derriere l'insulte gratuite et imbécile à mon encontre afin de désamorcer l'avis que je donnais, lequel n'a certes pas inévitablement valeur absolue mais qui, je le crois, mérite tout de même une autre manière de reponse !

*Burps et regard vers le ciel :*

Or donc, le nigaud qui nous faisait office de régnant à l'époque ne fut pas assez ferme pour rabrouer le tonnerrois qui se tient devant vous dans l'oeuf, Messer Juge, et le ramener à la raison. C'est donc ainsi que je décidais, quoi que cela nous coute de temps perdu, à porter l'affaire devant notre éminente cour. Je n'ai malgré tout aucun regret d'avoir agit ainsi, n'ayant, à aucun moment, et même encore devant vous, Messer notre Juge, entendu aucun regret, aucune demande de pardon ni d'excuse, privée ni publique de cet homme-là. Pire à mes yeux : il continue à démontrer que ces "affreux" et "Jojo" seraient preuve d'attachement, de gentillesse ! Et à quel instant lui ai-je permis de me rendre "touchant" ? Qu'ai-je à faire de ses estimations à mon encontre ? Je suis tel que je suis, et qu'il ravale sa morgue, ainsi, tout sera pour le mieux ! Enfin, serait-ce de ma part faire étalage d'affection si je lui donnais à mon tour du "Gaga-ioren", "Aïe la graine de discorde" ou autre "Aio-rien de bon", pour ne prendre que trois surnoms qui me viennent à l'esprit ?

*Burps et verbe un peu plus haut : *

Non point, je vous l'assure ! J'agirais ainsi par pur esprit de dénigrement et volonté de toucher au plus pres de ce qui fait que nous ne sommes point des bêtes, c'est à dire ce qui nous est transmis volontairement par nos géniteurs, la marque du père, la trace de nos ancêtres et le don de ceux qui nous ont accordé vie ! Car, au-delà de ce que j'estime aujourd'hui encore être insulte gratuite faite à un noble de Bourgogne, c'est avant tout celle faite à mes aïeux qui me fait frémir ! Que cet homme-là ne parvienne à l'entendre et, moins encore, à faire amende honorable, ne peut que me faire accroire qu'il n'y a once d'humanité en lui et qu'au-dela des chiffres qu'il manie avec grande dextérité et sapience, je ne l'ai jamais contesté, ce n'est point un coeur qu'il a dans sa poitrine mais une bourse sonnante et trébuchante, laquelle n'a ni gout ni odeur puisqu'il en est ainsi de l'argent tel que communément admis par le dicton populaire...

*Burps encore, parce que cela fait passer le poulet. Saluant derechef le juge, la proc et l'avocate mayo, le Pair reprend, pépère : *

Adoncques, il n'est point de mon désir que votre cour inflige une peine sévère à ce vilain [NB : au sens historique], mais que, d'une part, il cesse définitivement de m'affubler de ces surnoms fielleux et hypocrites, que, d'autre part, il en fasse excuses publiques, sincères et sans aucune sorte de moquerie ni forfanterie -arts qu'il goute assez bien, je le reconnais-, ainsi qu'un écu symbolique qu'il se fera plaisir de me gager en notre bonne ville d'Autun (ou à Nevers si l'affaire qui dois me mener en Berry la semaine prochaine se termine mal) dès que je m'y trouverai. Le tout pourra être scellé par un verre en taverne, chopine que je me fais fort de lui offrir si toutes les conditions précédement citées se trouvent, de mon point de vue, remplies !

*Burps et re-salut vers le juge, la proc et l'avocate dans le thon :*

Voila le type de condamnation que je demande à notre justice de prononcer. Point plus, point moins, pour peu que le tout soit sincère. Merci d'avoir pris patience de m'écouter et de m'entendre, ce fut un peu long, mais il n'en pouvait être autrement.

*Apres un regard (et un burps fort discret) vers l'avocate aux petits légumes, acheve :*

Magnanime sans nul doute, pusillanime, certes non !

*Burps ultime et Pair, la chaise, qui s'assied enfin...*