Corbigny
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 Collection de missives de douanes

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Snell

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MessageSujet: Collection de missives de douanes   Collection de missives de douanes Icon_minitime1Lun 2 Fév - 19:27

Lettre reçue en Alençon dans chaque village malgré les explications fournies à chaque fois.

Citation :
Expéditeur : Isamicha
Date d'envoi : 2009-01-21 08:29:44

Voyageur, voyageuse,
Moi isamicha douanier d'alencon vous informe et vous notifie par ce courrier que de par votre seule présence au sein de notre duché vous enfreignez un décret ducal et risquez un procès immédiat pour troubles à l�ordre public.
Seul un départ immédiat de votre part pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Vous pouvez faire une demande de dérogation au Duc en exercice, qui est seul juge de la validité de votre demande.
Pour information le duché du Maine a aussi fermé ses frontières.
Cordialement,
isamicha.

*********************************************
Rappel du décret ducal :
Nous, Aldebbarant, Duc de l'Alençon, au vu des événements de Tours, Reims et Avranches, décidons, pour assurer la sécurité de notre Duché, ce qui suit :
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par le Duc,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 11 Novembre, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait au Château d'Alençon
Le 11 Novembre de l'an de grâce 1456
**********************************************
En violant ce décret vous vous mettez sous le coup de l�article de loi :
************************
« Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour
Trouble à l�ordre.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »
************************
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Snell

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MessageSujet: Re: Collection de missives de douanes   Collection de missives de douanes Icon_minitime1Lun 2 Fév - 19:28

Lettre reçue en Orléannais.

Citation :
Expéditeur : Numero6
Date d'envoi : 2009-01-29 09:41:59

Cher visiteur,

Vous aurez sans doute vu que nos frontières sont fermées dès ce jour, 9 janvier 1457, en raison d�une épidémie qui attaque le Limousin. Nous sommes donc dans l�obligation de vous demander de quitter le duché d�Orléans dans les 48 heures, à moins que vous n�ayez obtenu un laisser-passer, que vous soyez MA ou que vous soyez blessé. (dans ce cas-là, vous pouvez écrire à dame Cadom, surintendante des douanes, avec les preuves ).
En cas de refus de votre part, nous serons dans l�obligation de vous mettre en procès.

En vous remerciant de votre compréhension

Bien à vous

Numero6
douanier d'Orleans
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Snell

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MessageSujet: Re: Collection de missives de douanes   Collection de missives de douanes Icon_minitime1Dim 8 Fév - 14:51

Citation :
A Compiègne
le 08/02/1457,

Bonjour,

J'ai le regret de vous annoncer que l�état de siège de la champagne a été
proclamé depuis le 14 novembre 1456 par Crxman84, Régent de Champagne, reconnu
par Son Altesse Armoria de Mortain,

« De faict, exigeons le départ, dans les plus brefs délais, de tous les
étrangers ne possédant pas d'autorisation dument accordée par le Conseil de
Régence, des terres de Champagne. »

Toute personne franchissant les frontières sans ces accords, le fera à ses
risques et périls et sera traduit en justice immédiatement pour Trouble à
l�Ordre Public.

Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter
les terres champenoises dès demain.Des autorisations peuvent être délivrées par
les autorités compétentes que sont le connétable, messire Yedis ou le prévost
des maréchaux, Messire Francis_de_joachim .

De plus, je vous rappelle que le port d'arme est interdit en Champagne et que
vous n'êtes pas autorisé à la porter.

Or le codex Champenois précise ceci :

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes
L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes
ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de
Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévoté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans
tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal
Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre
publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la
loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses
armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte
devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et
l'Article. II.1.4.

Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous mettre
en procès, voir le Livre.2 Opu. 4 Art.5 sur le refus de coopération avec la
Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de
vérification de la Prévôté.

Merci, si vous posséder une épée, de ne pas l�arborer en ville.



En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de
meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Cordialement

Chpiot,
Douanière de Compiègne
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Snell

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MessageSujet: Re: Collection de missives de douanes   Collection de missives de douanes Icon_minitime1Mer 18 Mar - 20:16

Citation :

A Langres,
le 3 mars 1457,

Bonjour

J'ai le regret de vous annoncer que l�état de siège de la champagne a été
proclamé depuis le 14 novembre 1456 par Crxman84, Régent de Champagne, reconnu par Son Altesse Armoria de Mortain,


« De faict, exigeons le départ, dans les plus brefs
délais, de tous les étrangers ne possédant pas d'autorisation dument accordée
par le Conseil de Régence des terres de Champagne. »

Toute personne franchissant les frontières sans ces accords, le fera à ses
risques et périls et sera traduit en justice immédiatement pour Trouble à
l�Ordre Public.


Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter les terres champenoises dès demain. Des autorisations peuvent être délivrées
par les autorités compétentes que sont le connétable, messire Yedis, ou le prévost des maréchaux, Francis_de_Joachim.

De plus, le port d�arme est interdit en Champagne. Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.


En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions
dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Cordialement

Perciflor,
Douanière de Langres,
Capitaine des gardes frontières Adjoint.
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Snell

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MessageSujet: Re: Collection de missives de douanes   Collection de missives de douanes Icon_minitime1Dim 3 Jan - 21:49

Citation :
Expéditeur : Cindouly
Date d'envoi : 2010-01-03 15:47:38
Bonjour à vous Messire,

Nous vous souhaitons un agréable séjour en notre belle contré de Bourg. Soyez le bienvenu en ce lieu.

Afin que vostre voyage soit des plus agréables, permettez nous de vous octroyer un Laissez Passer qui vous permettra de poursuivre sans encombre votre route ou de rester dans notre belle ville.

Aussi, si celui-ci vous a déjà été octroyé, il serait bien aimable de votre part de me le faire parvenir (par pigeon) pour assurer votre libre circulation en nos terres.

Aussi, juste à titre d�information, bien évidemment :
Citation:
Le Conseil de Savoie vient de décider de la fermeture des frontières, dont voici l'acte:

En accord avec le conseil de Savoie, nous Pierre Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras, duc de Savoie, décrétons que :

Art-1 Fermons les frontières de la Savoie à tout ressortissant non savoyard.

Art-2 Tout ressortissant non savoyard devra faire une demande de laissez passer auprès de la prévôté savoyarde.

Art-3 Tout ressortissant non savoyard déjà présent sur le territoire savoyard devra faire une demande de laissez passer sous deux jours ou quitter le sol savoyard.

Art-4 Tout ressortissant non savoyard présent sur le sol savoyard sans laissez passer dans un délai de deux jours sera passible de procés pour Trahison.

Fait à Chambéry le 01 octobre 1457

Veuillez remplir ce formulaire de demande de laisser passer et me le retourner au plus vite par pigeon avec la liste complète des personnes qui vous accompagne (nous ferrons un LP groupé):

Citation:
Nom :
Nom IG si différent :

Groupe composé de :
Type de groupe :

Equipement(s) :

But du voyage :

Durée :

Personne(s) Garant(s) si il y a :

Remarques éventuelles :

Cindouly
Brigadier de Bourg

(Bonne année)
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MessageSujet: Re: Collection de missives de douanes   Collection de missives de douanes Icon_minitime1

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